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composés, notamment, des comptes bancaires, des placements (dépôts à terme, certificats de placements garantis, fonds communs de placement, etc.), des…

période de validité des programmes, des règles d’application, des autorisations et des certifications. Figure 2 : Éléments pour une politique de…

production ne contient à la fois des données des EHDAA de la FGJ et des données de cheminement au collégial. Par ailleurs, nous vous invitons à prendre…

l’excédent des dépenses et des autres coûts des ministères et organismes budgétaires sur les crédits autorisés par le Parlement et le rapport de l’excédent …

l’excédent des dépenses et des autres coûts des ministères et organismes budgétaires sur les crédits autorisés par le Parlement et le rapport de l’excédent …

leur sport. Les nageurs achètent des maillots de bain et des lunettes de protection, tandis que les joueurs de hockey achètent des patins, des casques, des…

pour fonction d’infiltrer des eaux pluviales dans le sol, comme des fossés engazonnés, des fossés de drainage, des bandes filtrantes, etc.; ▪ les projets qui…

argent à une fondation; • des frais relatifs à des litiges civils, incluant les frais juridiques; • des frais relatifs à des accusations ou à des sanctions…

documentaire, une analyse des données administratives provenant des fichiers du MSP, des entrevues réalisées auprès d’informateurs clés des DG-réseau, de la…

Décision V/Réf. : Tableau des comparutions par voie téléphonique N/Réf. : BSM-2024-004641 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…