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Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

pdf 486 Kb 23-591_Diffusion.pdf

centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour les établissements publics. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant…

Update : February 19, 2024

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

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centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour les établissements publics. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant…

Update : February 19, 2024

Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

pdf 815 Kb PL_122_version_administrative.pdf

« Le chef de l’opposition pour le conseil de la ville». 27. L’article 27.1 de l’annexe C de cette charte est abrogé. CHARTE DE LA VILLE DE MONTRÉAL 28.…

Update : July 13, 2017

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 775 Kb CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

d’installation de l’infrastructure de recherche (y compris les frais de courtage, les taxes et les droits d’accise); • les frais de garanties obtenues ou de…

Update : June 17, 2025

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 840 Kb CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

d’installation de l’infrastructure de recherche (y compris les frais de courtage, les taxes et les droits d’accise); • les frais de garanties obtenues ou de…

Update : July 10, 2024

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4.48 Mb 24-381_Diffusion.pdf

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…

Update : November 4, 2024

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

pdf 820 Kb 24-452_Diffusion.pdf

cible de dépenses d’investissements autorisée au Centre de services scolaire de Charlevoix pour le maintien du parc est de 6 609 404 $. Cette cible doit…

Update : January 31, 2025

Guide de rédaction du plan de déploiement du référentiel de compétences professionnelles

pdf 659 Kb guide-redaction-plan-deploiement-referentiel-competences-pro.pdf

plan de déploiement 4 Visées du CAPFE 4 Cadre rédactionnel 5 Questions permettant de définir le plan de déploiement 5 Annexe 1 6 Annexe 2 7 Guide de…

Update : April 13, 2022

Guide de rédaction du plan de déploiement du référentiel de compétences professionnelles

pdf 659 Kb guide-redaction-plan-deploiement-referentiel-competences-pro.pdf

plan de déploiement 4 Visées du CAPFE 4 Cadre rédactionnel 5 Questions permettant de définir le plan de déploiement 5 Annexe 1 6 Annexe 2 7 Guide de…

Update : April 13, 2022

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

plainte ou demande n’a été reçue concernant un problème d’accessibilité. DC Réalisé 3.2. Objectif Tenir compte, au moment de l’achat ou de la location de…

Update : January 16, 2024

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

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