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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

plainte ou demande n’a été reçue concernant un problème d’accessibilité. DC Réalisé 3.2. Objectif Tenir compte, au moment de l’achat ou de la location de…

Update : January 16, 2024

Les plus récentes données sur la diplomation dans le domaine de l'éducation à la petite enfance au niveau collégial (mise à jour de la 16310/24-258 ) et le taux de diplomation et d'inscription des 5 dernières années par cégep.

pdf 563 Kb 24-581_Diffusion.pdf

enfance (programmes de DEC et AEC), pour les années civiles de 2010 à 2024I Ministère de l'enseignement supérieur Direction des statistiques et de…

Update : January 6, 2025

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4.46 Mb 0412_Deloitte.pdf

maintien de la confiance de la population? Voir par exemple Corps de police du Royaume-Uni – évaluation de l’efficacité, de l’efficience et de la légitimité …

Update : August 3, 2023

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

répondre à votre demande. D’autres documents sont disponibles aux adresses suivantes : Demande d’accès 16-198 pour les rapports 2015-2016 Demande d’accès…

Update : November 27, 2023

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

répondre à votre demande. D’autres documents sont disponibles aux adresses suivantes : Demande d’accès 16-198 pour les rapports 2015-2016 Demande d’accès…

Update : November 27, 2023

Montants dépensés par le ministère de la Sécurité publique pour les recherches de M. Stéphane Roy en juillet 2019

pdf 336 Kb 2020-12954.pdf

concernant M. Roy, à la demande de la Sûreté du Québec (SQ). ...2 2 Il convient de souligner qu’il est de la responsabilité de la SQ de diriger les…

Update : January 6, 2023

Montants dépensés par le ministère de la Sécurité publique pour les recherches de M. Stéphane Roy en juillet 2019

pdf 336 Kb 2020-12954.pdf

concernant M. Roy, à la demande de la Sûreté du Québec (SQ). ...2 2 Il convient de souligner qu’il est de la responsabilité de la SQ de diriger les…

Update : January 6, 2023

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

pdf 197 Kb DAI_no_BSM-2026-005845.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : April 1, 2026

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

pdf 337 Kb 25-633_Diffusion.pdf

n’a pas reçu de redditions de compte de cet organisme pour la période visée par votre demande. Concernant toutes les communications reçues, il s’avère que…

Update : January 5, 2026

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE …

Update : July 26, 2024

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Les plus récentes données sur la diplomation dans le domaine de l'éducation à la petite enfance au niveau collégial (mise à jour de la 16310/24-258 ) et le taux de diplomation et d'inscription des 5 dernières années par cégep.

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

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Montants dépensés par le ministère de la Sécurité publique pour les recherches de M. Stéphane Roy en juillet 2019

Montants dépensés par le ministère de la Sécurité publique pour les recherches de M. Stéphane Roy en juillet 2019

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

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