Search results
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Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)
pdf 14.58 Mb DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement
pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf
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Guide d'établissement et de mise en oeuvre des sous-catégories d'immeubles et des secteurs : Document de nature technique à l'intention des évaluatrices et évaluateurs et des fonctionnaires municipaux
pdf 2.72 Mb GUI_etablissement_sous_categories_immeubles_secteurs.pdf
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Frais de participation à une activité de formation, un colloque ou un congrès - Octobre à décembre 2025
pdf 71 Kb formations-du-personnel_oct-dec2025.pdf
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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025
pdf 1.59 Mb air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025
pdf 152 Kb NAP_demarche_relocalisation_locataires_rouyn_noranda.pdf
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Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696
pdf 1.23 Mb DAI_no_BSM-2026-005696.pdf