Search results

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

pdf 59 Kb 2021-10245.pdf

les procédures judiciaires entamées contre des sinistrés des inondations du printemps 2017; 3. Le nombre de procédures judiciaires entamé contre des…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

pdf 59 Kb 2021-10245.pdf

les procédures judiciaires entamées contre des sinistrés des inondations du printemps 2017; 3. Le nombre de procédures judiciaires entamé contre des…

Update : January 6, 2023

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

respecter le délai de 30 jours (art. 135). MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Tableau de collecte des données sur la représentativité des membres des…

Update : January 6, 2023

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

respecter le délai de 30 jours (art. 135). MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Tableau de collecte des données sur la représentativité des membres des…

Update : January 6, 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

pdf 1.15 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-secondaire.PDF

matières, pendant les 10 mois de l’année scolaire (1 cycle de x jours / 1 cycle de x jours, 5 demi-journées, 3 jours / 2 jours – 2 jours / 3 jours, etc.).…

Update : July 12, 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

pdf 1.15 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-secondaire.PDF

matières, pendant les 10 mois de l’année scolaire (1 cycle de x jours / 1 cycle de x jours, 5 demi-journées, 3 jours / 2 jours – 2 jours / 3 jours, etc.).…

Update : July 12, 2023

Liste des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au maire de nommer des constables spéciaux depuis 2012

pdf 345 Kb 2022-11869.pdf

2022, visant à obtenir copie des documents suivants : 1. listes des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au…

Update : January 6, 2023

Liste des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au maire de nommer des constables spéciaux depuis 2012

pdf 345 Kb 2022-11869.pdf

2022, visant à obtenir copie des documents suivants : 1. listes des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au…

Update : January 6, 2023

Typologie descriptive des stages au collégial et universitaire

pdf 0.94 Mb Stages-etudiants-Typologie.pdf

donnant des conseils, en offrant du soutien et en fournissant des services à des étudiantes et des étudiants, des professionnelles et des professionnels ou…

Update : February 28, 2024

Typologie descriptive des stages au collégial et universitaire

pdf 0.94 Mb Stages-etudiants-Typologie.pdf

donnant des conseils, en offrant du soutien et en fournissant des services à des étudiantes et des étudiants, des professionnelles et des professionnels ou…

Update : February 28, 2024

Search results

Filters

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

Liste des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au maire de nommer des constables spéciaux depuis 2012

Liste des municipalités qui ont soumis au ministre pour approbation un règlement permettant au maire de nommer des constables spéciaux depuis 2012

Typologie descriptive des stages au collégial et universitaire

Typologie descriptive des stages au collégial et universitaire

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca