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Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

pdf 16.08 Mb GUI_pratiques_policieres_enquetes.pdf

– Rôle des partenaires associés 2.4.9 Détection et gestion des crimes en série commis par un prédateur 2.4.10 Renseignement criminel GUIDE DE PRATIQUES…

Update : March 21, 2022

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

Augmentation des ressources et des coûts liés aux services municipaux (ex. tra- vaux publics, gestion des immeubles, déneigement, gestion des parcs et des…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

Augmentation des ressources et des coûts liés aux services municipaux (ex. tra- vaux publics, gestion des immeubles, déneigement, gestion des parcs et des…

Update : June 20, 2024

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2.41 Mb RA_developpement_local.pdf

) d’offrir des services de proximité de qualité, avec des outils, des activités de développement des compétences et de maillage; ▪ Les actions de financement…

Update : May 20, 2025

Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine semi-creusée

pdf 229 Kb FOR_AutoEvaluation2PiscineSemiCreusee_VFD.pdf

LE RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le…

Update : June 20, 2025

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

pdf 1.25 Mb FO-9022_soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

coopérative légalement constituée en vertu des lois du Québec offrant des activités de halte-garderie dans un établissement d’enseignement (HGE). Le respect …

Update : September 6, 2023

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

pdf 1.25 Mb FO-9022_soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

coopérative légalement constituée en vertu des lois du Québec offrant des activités de halte-garderie dans un établissement d’enseignement (HGE). Le respect …

Update : September 6, 2023

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf

principaux piliers de la transformation des aliments et des boissons au Québec, totalisant 40 % des livraisons de plus de 30 G$ en 2018; • le secteur des…

Update : January 29, 2021

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf

principaux piliers de la transformation des aliments et des boissons au Québec, totalisant 40 % des livraisons de plus de 30 G$ en 2018; • le secteur des…

Update : January 29, 2021

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2022

pdf 447 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

meilleurs délais. Le bureau coordonnateur assure le suivi de la situation. Selon la nature des contraventions signalées, il peut accepter que des documents…

Update : September 30, 2024

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Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2022

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