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Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

pdf 328 Kb 23-698_Diffusion.pdf

relatives à la création et au maintien de cette formation en particulier. Pour répondre aux deux premiers points de votre demande, en ce qui concerne…

Update : April 24, 2024

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

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Update : April 24, 2024

La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

pdf 340 Kb 25-765_Diffusion.pdf

documents concernant l’abrogation des articles 17 à 20 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la…

Update : February 5, 2026

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

ues/tableau-de-bord Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que vous pouvez demander la…

Update : July 10, 2025

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

pdf 342 Kb 23-666_Diffusion.pdf

Région administrative de l'établissement fréquenté Ordre d'enseignement Programme particulier de formation Effectif Avis de recours À la suite…

Update : March 20, 2024

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

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Région administrative de l'établissement fréquenté Ordre d'enseignement Programme particulier de formation Effectif Avis de recours À la suite…

Update : March 20, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 10, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 10, 2024

Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

pdf 213 Kb DAI_no_2025-004926.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : February 21, 2025

Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles à la cour municipale de Châteauguay - BSM-2025-005382

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005382.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 8, 2025

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Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

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Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

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