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d’éducation des adultes ou de formation professionnelle, on trouve des membres du personnel scolaire, soit : › la direction de l’établissement1 ; › des…

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l’Association québécoise des centres de la petite enfance et l’Association des garderies privées du Québec; 2) la Fédération de la santé et des services…

l'hébergement des données des utilisateurs est situé sur le territoire québécois ou bénéficie d'un niveau de protection jugé équivalent, avec des…

pdf 2 Enfin, l’organisation des services relève des centres de services scolaires et des commissions scolaires, notamment en ce qui concerne le nombre et les…

version 4 à la suite des commentaires des autorités 20 au 26 juin 2025 Finalisation des travaux concernant la programmation budgétaire initiale mi-mars au 26…

permet au MEQ d’établir l’atteinte des cibles, pour les Centres de services scolaires des Premières-Seigneuries et de la Capitale, pour chacune des années…

découlant de la présence des réseaux public/privé et des statuts linguistiques des commissions scolaires, de même que par la non-disponibilité des fichiers…

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ,…