Search results

2023-156 – Document relatif au nombre de minorités visibles et d’Autochtones au sein du MAMH et au sein de son département des ressources humaines, et leurs répartitions respectives aux postes de cadres, de professionnel.le.s et d’employé.e.s

pdf 668 Kb DAI_2023-156_denombrement_minorites_visibles_autochtones.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ,…

Update : December 12, 2023

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

collectif La reconnaissance, l’enseignement et la valorisation des expériences et récits, des langues, des valeurs et des visions autochtones au cœur des…

Update : April 29, 2025

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

soumis au Conseil des ministres à l’aide d’un mémoire est diffusé de façon proactive dans un délai maximal de 20 jours après l’annonce de la décision sur la…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

soumis au Conseil des ministres à l’aide d’un mémoire est diffusé de façon proactive dans un délai maximal de 20 jours après l’annonce de la décision sur la…

Update : April 15, 2024

Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

xlsx 1.67 Mb a3_formulaire_codifie_rf_2017_agglo.xlsx

tion des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 2459 Valeur des actifs à la fin de l'exercice 15…

Update : February 18, 2019

Traduction de courtoisie en farsi - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 830 Kb GUI_guide_refugie_parraine-farsi-2022.pdf

ca اطاعات مفید دیگر Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ) کمیسیون حقوق فردي و حقوق نوجوانان ( www.cdpdj.qc.ca; 1-800-361-6477…

Update : October 10, 2025

Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

pdf 163 Kb Dossier-educatif-Disposition-reglement.pdf

portrait pour un enfant à qui il fournit des services de garde depuis moins de 60 jours (article 123.0.3 du Règlement). Communication au parent et…

Update : June 14, 2024

Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

pdf 163 Kb Dossier-educatif-Disposition-reglement.pdf

portrait pour un enfant à qui il fournit des services de garde depuis moins de 60 jours (article 123.0.3 du Règlement). Communication au parent et…

Update : June 14, 2024

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

pdf 60 Kb 2071-report.pdf

........... ...... B. Naissance d’un enfant. Joignez le certificat de naissance (les noms et prénoms des parents doivent y figurer). Date de naissance de l’e…

Update : February 15, 2023

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

pdf 60 Kb 2071-report.pdf

........... ...... B. Naissance d’un enfant. Joignez le certificat de naissance (les noms et prénoms des parents doivent y figurer). Date de naissance de l’e…

Update : June 5, 2024

Search results

Filters

2023-156 – Document relatif au nombre de minorités visibles et d’Autochtones au sein du MAMH et au sein de son département des ressources humaines, et leurs répartitions respectives aux postes de cadres, de professionnel.le.s et d’employé.e.s

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

Traduction de courtoisie en farsi - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

Dispositions du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance concernant le dossier éducatif de l’enfant

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca