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Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

été élagués puisque ce sont des informations personnelles confidentielles et des avis et recommandations s’inscrivant dans un processus décisionnel en cours,…

Update : October 26, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.53 Mb 202603_53_DE.pdf

l’intention des promoteurs et des acteurs de la société civile et à la valorisation des bonnes pratiques; o l’élaboration de lignes directrices destinées aux…

Update : April 16, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.39 Mb engagements_financiers_octobre_2021.pdf

Achat de mobilier de bureau 33-84 CI1000299 PROGRAMME : (2021-2022)02.02 1 477 091 $ Fonds des infrastructures et des services numériques gouvernementaux 36…

Update : February 9, 2023

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

pdf 2.66 Mb 24-15_Diffusion.pdf

ainsi que des courriels produits par un autre organisme public ont été retenus en vertu des articles 34 et 48 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : June 10, 2024

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

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Update : June 10, 2024

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

de serv. scolaire des Grandes-Seigneuries (CSS des Grandes-Seigneuries) 1 500,00 $ Centre de serv. scolaire des Grandes-Seigneuries (CSS des…

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

de serv. scolaire des Grandes-Seigneuries (CSS des Grandes-Seigneuries) 1 500,00 $ Centre de serv. scolaire des Grandes-Seigneuries (CSS des…

Update : December 6, 2022

PROCESSUS D’ESCALADE POUR LES PROMOTEURS – Programme de financement des infrastructures (PFI)

pdf 151 Kb BAP-Napperon.pdf

PROCESSUS D’ESCALADE POUR LES PROMOTEURS – Programme de financement des infrastructures (PFI) Bureau d’accélération de projets 2e 2e instance N’hésitez pas à…

Update : September 20, 2024

BioClips - Un code de conduite pour le secteur canadien des produits d'épicerie

pdf 384 Kb BU_BioClips_Vol33_no12_MAPAQ.pdf

Direction des politiques commerciales et intergouvernementales et secteur porc, et Josée Robitaille, Direction des études et des perspectives économiques UN…

Update : September 24, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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ETI1000839 PROGRAMME : (2021-2022)02.02 255 534 $ Fonds des infrastructures et des services numériques gouvernementaux 49-78 SB1001921 PROGRAMME : FONDS DES…

Update : February 9, 2023

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Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

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