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Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

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........... ...... B. Naissance d’un enfant. Joignez le certificat de naissance (les noms et prénoms des parents doivent y figurer). Date de naissance de l’e…

Update : February 15, 2023

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

pdf 5.60 Mb DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf

avis de 30 jours était requis (15l "'~ Uniquement l'approbation des PHV a été réalisée alors qu'un avis de 30 jours était aussi requis "' ::,…

Update : March 6, 2024

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

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avis de 30 jours était requis (15l "'~ Uniquement l'approbation des PHV a été réalisée alors qu'un avis de 30 jours était aussi requis "' ::,…

Update : March 6, 2024

Budget de dépenses 2020-2021 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2020-2021

pdf 6.22 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2020-2021.pdf

sécurité des barrages. La priorisation des interventions est évaluée en fonction des répercussions des déficiences sur la sécurité des biens et des…

Update : November 26, 2024

L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA

pdf 1.65 Mb SARCE_accueil_pers_milieu_carceral_VF.pdf

l’adulte en milieu carcéral dans le contexte des SARCA (modèle suggéré) L’accueil des personnes en milieu carcéral 17 2.2 Description des étapes de l’accueil…

Update : May 2, 2024

L'accueil des personnes en milieu carcéral dans le cadre des SARCA

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l’adulte en milieu carcéral dans le contexte des SARCA (modèle suggéré) L’accueil des personnes en milieu carcéral 17 2.2 Description des étapes de l’accueil…

Update : May 2, 2024

Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

pdf 611 Kb 25-253_Diffusion.pdf

profession. Les tableaux suivants présentent le détail des formations offertes et des sommes qui leur sont allouées. ESTIMATION DES EFFECTIFS ET DES SOMMES…

Update : September 26, 2025

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1.85 Mb 22-316_Diffusion.pdf

susceptibles de révéler des informations personnelles ou confidentielles, selon les articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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Update : March 17, 2023

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2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

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