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Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : December 11, 2024

Nombre de démissions et renvois du personnel enseignant de 2014 à 2024

pdf 253 Kb 24-409_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : November 5, 2024

Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

pdf 811 Kb 25-907_Diffusion.pdf

de la 5e secondaire (134510) 92,3 97,0 96,8 N/A N/A 98,4 98,2 97,5 97,0 Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (752000)Anglais, langue…

Update : February 23, 2026

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 11, 2024

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 11, 2024

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Kb 24-438_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : November 18, 2024

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

pdf 232 Kb DAI_no_BSM-2024-004100.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

pdf 232 Kb DAI_no_BSM-2024-004100.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Partage des produits de la criminalité de 2019 à 2024 - BSM-2025-005011

pdf 182 Kb DAI_no_BSM-2025-005011.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : April 10, 2025

Effectifs du ministère de la Justice par catégorie d'emplois en 2025 et échelles de traitement en vigueur - BSM-2025-005283

pdf 228 Kb DAI_no_BSM-2025-005283.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 29, 2025

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Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

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