Home
Search results

Search results

Renseignements relatifs aux contrats de formation

pdf 107 Kb Contrats_formation_oct-dec_2023.pdf

situations difficiles Du 2023-12-05 au 2024-03-31 5700, 4e Avenue Ouest Québec (Québec) G1H 6R1 30-35 Cégep Limoilou 8 930,00 Formation ArcGIS Pro 2024-03-11…
Update : February 15, 2024
Décision de la demande 2025-2026.050

pdf 155 Kb 2025-2026-050-Decision.pdf

suit : « Recevoir le ou les documents suivants : 1. La facture du 12 juin 2024 liée à un dîner au restaurant au Québec pour un montant de 366,43 $, au nom de…
Update : June 30, 2025
Modèle pour une municipalité locale située hors agglomération

docx 15.35 Kb GAB_reglement_municipalite_locale.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Modèle pour une municipalité locale située hors agglomération

docx 15.35 Kb GAB_reglement_municipalite_locale.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Modèle pour un conseil d’agglomération

docx 15.36 Kb GAB_reglement_agglomeration.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Modèle pour une MRC agissant pour un territoire non organisé

docx 15.38 Kb GAB_reglement_mrc.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Modèle pour un conseil d’agglomération

docx 15.36 Kb GAB_reglement_agglomeration.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Modèle pour une MRC agissant pour un territoire non organisé

docx 15.38 Kb GAB_reglement_mrc.docx

est remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour…
Update : September 28, 2023
Instruction 4

pdf 445 Kb Instruction4-incitatif-devenir-RSG.pdf

aux personnes admissibles. Une seconde avance de fonds est versée en avril de l’année suivante. Le montant des avances de fonds est majoré de 10 % pour la…
Update : June 14, 2024
Instruction 4

pdf 445 Kb BC-instruction-4.pdf

aux personnes admissibles. Une seconde avance de fonds est versée en avril de l’année suivante. Le montant des avances de fonds est majoré de 10 % pour la…
Update : September 30, 2024