Search results

28530.pdf

pdf 1.69 Mb 28530.pdf

CSQ originaux précédemment délivrés. - Saisir le - réception demande de retrait ▪ Saisir les informations concernant le retrait dans INTIMM (se référer à…

Update : February 28, 2025

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

pdf 703 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

4.6.1. Ajout ou retrait d’un membre de la famille de la personne requérante principale : précisions apportées sur la procédure et sur le traitement des…

Update : February 14, 2025

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

pdf 232 Kb DAI_no_BSM-2024-004100.pdf

pour une infraction à l’article 93.1 du Code de la sécurité routière et qui ont fait l’objet d’un retrait, d’un acquittement, d’une annulation ou d’un arrêt…

Update : May 31, 2024

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique - Pour le mode à deux étapes (qualité-prix)

pdf 587 Kb STVE_2etapes.pdf

Réception des soumissions ..........................................................................5 Retrait d’une…

Update : July 29, 2022

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

pdf 232 Kb DAI_no_BSM-2024-004100.pdf

pour une infraction à l’article 93.1 du Code de la sécurité routière et qui ont fait l’objet d’un retrait, d’un acquittement, d’une annulation ou d’un arrêt…

Update : May 31, 2024

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique - Pour le mode à deux étapes (qualité-prix)

pdf 587 Kb STVE_2etapes.pdf

Réception des soumissions ..........................................................................5 Retrait d’une…

Update : July 29, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 176 Kb PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf

plaintesAMP@mrnf.gouv.qc.ca en indiquant les motifs du retrait de sa plainte. À la suite de la réception de ce courriel, le MRNF inscrira la date du retrait…

Update : February 2, 2024

2409012-223 - Document

pdf 26 Mb 2409012-223-document.pdf

MÉTHODOLOGIE 3 3.0 GÉOGRAPHIE DE LA ZONE D'ÉTUDE 5 3.1 L'évolution du territoire depuis le dernier retrait glaciaire 5 3.2 Le paysage actuel 8 4.0…

Update : September 24, 2024

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

programme à la liste des programmes d’études non admissibles .................................. 13 Retrait d’un programme de la liste des programmes d’études…

Update : July 2, 2024

2409012-223 - Document

pdf 26 Mb 2409012-223-document.pdf

MÉTHODOLOGIE 3 3.0 GÉOGRAPHIE DE LA ZONE D'ÉTUDE 5 3.1 L'évolution du territoire depuis le dernier retrait glaciaire 5 3.2 Le paysage actuel 8 4.0…

Update : September 24, 2024

Search results

Filters

28530.pdf

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique - Pour le mode à deux étapes (qualité-prix)

Statistiques sur les plaidoyers de non-culpabilité transmis suivant des constats d’infraction signifiés en vertu des articles 31.1 ou 93.1 du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004100

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique - Pour le mode à deux étapes (qualité-prix)

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

2409012-223 - Document

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

2409012-223 - Document

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca