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19 $ Montant Description Nom et fonction Total des frais de transport, hébergement, repas et autres frais inhérents Exercice clinique en cas de force majeure…

Commandite : École d'été sur l'agriculture 2024 2024-06-03 Corporation des officiers municipaux agréés du Québec 7 000,00 $ Commandite : Congrès…

marché. Ce montant peut être négatif. Valeur de l’immeuble indiquée par la méthode du revenu RE9209A Montant, exprimé en dollars, résultant de la somme du…

répondants avaient amorcé une démarche de développement durable en 2024* * Résultats issus de la Déclaration annuelle de développement durable 2024. La…

d’un transport adapté privé, vous pouvez recevoir un montant supplémentaire du Programme d’allocation pour des besoins particuliers. Aucun montant…

d’un transport adapté privé, vous pouvez recevoir un montant supplémentaire du Programme d’allocation pour des besoins particuliers. Aucun montant…

ÉS POUR LES EXERCICES FINANCIERS 2023-2024, 2024-2025 ET 2025-2026 Les normes du Programme d’appui aux collectivités pour les exercices financiers 2023-2024,…

droits sont comptabilisés pour le même montant au poste « Imposition de droits – Droits sur les carrières et sablières » aux activités de fonctionnement. Les…

Rapport SAGIR EI-Population au 31 janvier 2024, extrait le 28 février 2024. c) Le budget 2023-2024 en francisation est de 217 739 800 $. d) En date du 25…

d’accueil). À noter que pour éviter toute disparité, les montants ne sont pas présentés dans ce guide. Nous vous invitons à consulter les montants alloués…