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Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

Générale (revision des processus, des règlements et politiques) selon le plan de travail • Plus grande fluidité dans les communications pour trouver des…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

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Générale (revision des processus, des règlements et politiques) selon le plan de travail • Plus grande fluidité dans les communications pour trouver des…

Update : September 13, 2024

Données concernant l'immatriculation des armes à feu

pdf 2.53 Mb 2021-11278.pdf

« Service des immatriculations des armes à feu – suivi des coûts », couvre la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2020. Il convient de vous préciser que les…

Update : January 6, 2023

Données concernant l'immatriculation des armes à feu

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« Service des immatriculations des armes à feu – suivi des coûts », couvre la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2020. Il convient de vous préciser que les…

Update : January 6, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 11.28 Mb 202510-12_DE.pdf

recherche Ministère des Ressources naturelles et des Forêt Avril 2023 - Page 2 sur 7 C – DESCRIPTION DES TRAVAUX 1 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS D’AMÉNAGEMENT…

Update : November 4, 2025

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1.61 Mb 24-359_Diffusion.pdf

mobilisation provapotage, notamment des groupes ayant des liens étroits avec l’industrie du tabac comme la Coalition pour le droit des vapoteurs au Québec…

Update : November 28, 2024

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

pdf 148 Kb AM_2020-091.pdf

octobre 2020 soit remplacé par le suivant : « QU’aux fins de la tenue des séances des conseils d’administration et des conseils des commissaires prévus au…

Update : November 13, 2020

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

pdf 148 Kb AM_2020-091.pdf

octobre 2020 soit remplacé par le suivant : « QU’aux fins de la tenue des séances des conseils d’administration et des conseils des commissaires prévus au…

Update : November 13, 2020

Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

pdf 380 Kb 25-952_Diffusion.pdf

suivi des mesures qui sont sous sa responsabilité et de celles qui sont sous la responsabilité des collèges et des universités à l’aide des indicateurs…

Update : March 24, 2026

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »).…

Update : September 12, 2023

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Données concernant l'immatriculation des armes à feu

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Note de service - Planification des activités publiques

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

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Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

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