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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (centre de services scolaire ou commission scolaire)

pdf 352 Kb 24-776_Diffusion.pdf

Chemin-du-Roy 629 889 742 de lʼÉnergie 442 311 751 des Hauts-Cantons 262 583 752 de la Région-de-Sherbrooke 697 711 753 des Sommets 292 930 761 de la Pointe-…

Update : March 26, 2025

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

pdf 853 Kb 25-156_Diffusion.pdf

documents quand extractions de données (cases vides, colonnes, titres) Nombre de demandes par délai Délais en jours CONCERNANT LA DEMANDE : Commentaires du…

Update : July 10, 2025

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

pdf 325 Kb 25-287_Diffusion.pdf

pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-287_DÉCISION - MEQ AC_Copie de DA_25-287…

Update : September 2, 2025

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

pdf 526 Kb 23-428_Diffusion.pdf

diffusion officielle. Moyenne et taux de réussite à l’épreuve de Français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire, de juin 2018 à juin 2023.…

Update : March 28, 2024

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

pdf 526 Kb 23-428_Diffusion.pdf

diffusion officielle. Moyenne et taux de réussite à l’épreuve de Français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire, de juin 2018 à juin 2023.…

Update : March 28, 2024

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023.

pdf 305 Kb 23-569_Diffusion.pdf

provient de Charlemagne (Bilan 4), PDWEA11T_eleve_admis_231103. P: les données de l'automne 2023 sont provisoires. Notes : *Type d'inscrit au collégial : il…

Update : February 14, 2024

Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023.

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provient de Charlemagne (Bilan 4), PDWEA11T_eleve_admis_231103. P: les données de l'automne 2023 sont provisoires. Notes : *Type d'inscrit au collégial : il…

Update : February 14, 2024

Informations sur les contrats et les évènements organisés par l'entreprise Gartner des cinq dernières années

pdf 190 Kb Informations-contrats-Gartner-MRIF-20230519-003.pdf

jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mise à jour le 16 septembre 2016 Mode d'octroi Date de création de la commande de biens…

Update : June 12, 2023

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (centre de services scolaire ou commission scolaire)

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

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Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023.

Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023.

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