MAINTIEN DES ACTIFS ENSEIGNEMENT AUX AUTOCHTONES (en dollars) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents d…
Charlevoix, De la Capitale, Des Découvreurs, Des Premières- Seigneuries, De Portneuf, Central Québec, Des Laurentides, De la Rivière-du-Nord, Pierre-Neveu, D…
parvenir les prévisions des effectifs scolaires 2023‐2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les Centres de services scolaires 867…
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documents suivants : J’aimerais avoir accès au taux de réussite des épreuves en mathématiques de 6e année pour l’ensemble du Québec (réseau public) des…
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chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…
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d’élèves ayant assisté à des activités de rattrapage lors de la semaine de relâche; d) Le nombre d’élèves ayant reçu des mesures autres; e) Le budget global…
aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), visant à obtenir le ou les documents suivants…
