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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Octobre à décembre 2022

pdf 237 Kb frais-participation-activites-octobre-decembre-2022.pdf

présentiel) Forum des jeunes fonction publique québécoise Bureau de coordination du développement durable 2 2022-10-13 555, boulevard Charest Est Québec…

Update : September 6, 2024

Suivi des heures rémunérées et mesures d'optimisation - BSM-2026-005823

pdf 1.10 Mb DAI_no_BSM-2026-005823.pdf

avec la mission, dont ceux pour des services de publicité et de promotion, des services d’accompagnement et de conseil ainsi que pour des études, des…

Update : March 27, 2026

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

pdf 335 Kb DAI_no_BSM-2025-005224.pdf

: BSM-2025-005224 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : July 2, 2025

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), le droit d’accès ne…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), le droit d’accès ne…

Update : March 6, 2024

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 9, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 670 Kb 202409-03_DE.pdf

recouvrement des comptes clients jusqu’au 31 août et fournira les informations nécessaires à Revenu Québec par la suite. 6. Arrêt des lettres de…

Update : September 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 670 Kb 202409-03_DE.pdf

recouvrement des comptes clients jusqu’au 31 août et fournira les informations nécessaires à Revenu Québec par la suite. 6. Arrêt des lettres de…

Update : September 24, 2024

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

pdf 521 Kb 25-48_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Enfin, pour…

Update : July 22, 2025

Remboursement des factures par les ministères desservis - BSM-2025-005492

pdf 376 Kb DAI_no_BSM-2025-005492.pdf

d’autres documents, car il n’y a pas de comptabilisation des salaires des juristes de l’État par dossier. La Loi sur l'accès ne porte que sur des…

Update : October 16, 2025

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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Octobre à décembre 2022

Suivi des heures rémunérées et mesures d'optimisation - BSM-2026-005823

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

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Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

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