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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2019

pdf 689 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2018-2019.pdf

entraver la réalisation des habitudes de vie des personnes handicapées lorsqu’elles interagissent avec l’organisation et lorsqu’elles participent à des…

Update : February 4, 2019

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2019

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Obstacles à l’intégration des personnes handicapées Le relevé des obstacles à l’intégration des personnes handicapées constitue la base de la démarche de…

Update : February 4, 2019

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 13.55 Mb 202401-24_DE.pdf

gestion des forêts du Bas- Saint-Laurent, ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Les employés de Rexforêt, Bas-Saint-Laurent. Les membres …

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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gestion des forêts du Bas- Saint-Laurent, ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Les employés de Rexforêt, Bas-Saint-Laurent. Les membres …

Update : February 13, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »). … 2 2 De plus, …

Update : July 31, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

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l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »). … 2 2 De plus, …

Update : July 31, 2024

Suivi des économies budgétaires entourant la réduction du nombre d’effectifs  - BSM-2025-005475

pdf 263 Kb DAI_no_BSM-2025-005475.pdf

Réalisé 0,40 Personnel de bureau, technicien et Réalisé 8,83 Personnel de bureau, technicien et Réalisé 0,17 Personnel de bureau, technicien et Réalisé 5,72…

Update : October 20, 2025

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

chiens. Vous constaterez que, sur certains des documents transmis, nous avons élagué des renseignements personnels appartenant à des tiers en application des…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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chiens. Vous constaterez que, sur certains des documents transmis, nous avons élagué des renseignements personnels appartenant à des tiers en application des…

Update : January 6, 2023

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

15 CSS des Mille‐Îles Sainte‐Anne‐des‐Plaines Les Plaines Remplacement de l'école des Moissons, située à Sainte‐Anne‐ des…

Update : August 21, 2023

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Note de service - Planification des activités publiques

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Suivi des économies budgétaires entourant la réduction du nombre d’effectifs  - BSM-2025-005475

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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