Search results

Victoria s. o. 16 - Salaberry-de-Valleyfield Non retenu 271-285 rue Roy Est s. o. 06 - Montréal Retrait de la proposition par le requérant 304, avenue de la…

19 avril dernier. Dans ses avis antérieurs, le Comité avait fait état de son inquiétude liée au retrait prévu de ces montants supplémentaires. Il est donc…

flexibilité pour faire face aux évolutions futures tout en étant plus neutre technologiquement. 4.2.2 Retrait de l’exclusion des médias sociaux L’article 3…

résolution exprimant son désaccord. › Toutefois, une municipalité locale ne peut exercer son droit de retrait si la MRC a déclaré, par règlement, sa…

résolution exprimant son désaccord. › Toutefois, une municipalité locale ne peut exercer son droit de retrait si la MRC a déclaré, par règlement, sa…

ifié en secteur prioritaire de développement et retrait d’un secteur prioritaire de développement – règlement de concordance Le transfert et le retrait de se…

échéant, à la fin de la période de financement. Veuillez également présenter votre stratégie de retrait ou de transfert, notamment pour les immeubles et les…

la Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite (chapitre R-17.0.1, r. 2) pris en application de la Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite…

la Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite (chapitre R-17.0.1, r. 2) pris en application de la Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite…

 2 415 $ Annuelle Charbonneau Daniel Retraite Québec Vice‐président aux services à la clientèle 217 754 Frais de fonction: 3 450 $ Annuelle Dufresne René Ret…