Search results

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

15 CSS des Mille‐Îles Sainte‐Anne‐des‐Plaines Les Plaines Remplacement de l'école des Moissons, située à Sainte‐Anne‐ des…

Update : August 21, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

Directrices générales et Messieurs les Directeurs généraux des centres de services scolaires ainsi que des commissions scolaires, Au cours des derniers…

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

Directrices générales et Messieurs les Directeurs généraux des centres de services scolaires ainsi que des commissions scolaires, Au cours des derniers…

Update : December 13, 2023

Politique d'administration des pénalités administratives

pdf 444 Kb Penalite-adm-Politique-adm.pdf

qualité des services Direction des plaintes et des inspections Février 2023 Pour information : Centre des relations avec la clientèle Direction générale du…

Update : June 13, 2024

Politique d'administration des pénalités administratives

pdf 443 Kb Penalite-adm-Politique-adm.pdf

qualité des services Direction des plaintes et des inspections Février 2023 Pour information : Centre des relations avec la clientèle Direction générale du…

Update : November 25, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

acheminés puisque ce sont des « documents du cabinet du ministre », qui ont été produits pour son compte ou produits pour le conseil des ministres, et ce, en…

Update : April 24, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

acheminés puisque ce sont des « documents du cabinet du ministre », qui ont été produits pour son compte ou produits pour le conseil des ministres, et ce, en…

Update : April 24, 2024

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

chiffres n’illustrent qu’une partie des soins et des services offerts à la population, mais ils mettent en évidence l’ampleur des soins et des services…

Update : September 17, 2021

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

chiffres n’illustrent qu’une partie des soins et des services offerts à la population, mais ils mettent en évidence l’ampleur des soins et des services…

Update : September 17, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 604 Kb 202504-23_DE.pdf

représentée par Natalie Langevin, directrice des droits fonciers et de l'évolution des affaires, dont le bureau est situé au 5700, 4e Avenue Ouest, …

Update : April 24, 2025

Search results

Filters

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

Politique d'administration des pénalités administratives

Politique d'administration des pénalités administratives

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Note de service - Planification des activités publiques

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca