Search results

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

du primaire, de 2e secondaire ou celles de 4e et de 5e secondaire. Également, e ministre, les organismes scolaires ont la concernés (article 231 de la Loi…

Update : July 31, 2024

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Kb 24-503_Diffusion.pdf

du Québec de trousses de naloxone, la possibilité / nécessité d’obliger les écoles secondaires à se doter de trousses de naloxone et/ou le déploiement d’un…

Update : December 11, 2024

Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires.

pdf 422 Kb 23-629_Diffusion.pdf

Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 23-629 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

Update : March 8, 2024

Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires.

pdf 422 Kb 23-629_Diffusion.pdf

Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 23-629 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

Update : March 8, 2024

Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

pdf 376 Kb 25-187_Diffusion.pdf

dans l’exercice de ses fonctions. De plus, selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des calculs…

Update : July 23, 2025

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de Portneuf 2021-11-26 14840 Discrimination, intimidati 782000 Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda 2021-12-06 14926…

Update : March 25, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de Portneuf 2021-11-26 14840 Discrimination, intimidati 782000 Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda 2021-12-06 14926…

Update : March 25, 2024

Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

pdf 651 Kb 24-878_Diffusion.pdf

Saint‐Joseph‐de‐Lepage Matane‐Matapédia 712 712004 Atelier de mécanique agricole FP 50512 Agrandissement Agrandissement de l'Atelier de mécanique agrico…

Update : May 29, 2025

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Search results

Filters

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires.

Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires.

Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca