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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.87 Mb 202508-20_DE.pdf

représentée par Natalie Langevin, directrice des droits fonciers et de l'évolution des affaires, dont le bureau est situé au 5700, 4e Avenue Ouest, …

Update : August 13, 2025

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

fonction des mandats convenus; • Des rencontres d’arrimage auront lieu entre les co-présidents des cinq sous-comités afin de discuter des différentes…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

fonction des mandats convenus; • Des rencontres d’arrimage auront lieu entre les co-présidents des cinq sous-comités afin de discuter des différentes…

Update : January 18, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 887 Kb 202504-22_DE.pdf

représentée par Natalie Langevin, directrice des droits fonciers et de l'évolution des affaires, dont le bureau est situé au 5700, 4e Avenue Ouest, …

Update : April 17, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 606 Kb 202410-20_DE.pdf

1), représentée par Natalie Langevin, directrice de l'émission des droits fonciers, dont le bureau est situé au 5700, 4e Avenue Ouest, Bureau E-323,…

Update : October 16, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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1), représentée par Natalie Langevin, directrice de l'émission des droits fonciers, dont le bureau est situé au 5700, 4e Avenue Ouest, Bureau E-323,…

Update : October 16, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 313 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2020-2021.pdf

Ministère à l’égard des personnes handicapées 3.4.1 Publier des articles, poser des affiches, organiser des journées thématiques, etc. Actions de…

Update : November 27, 2020

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

A 863 des Hautes-Rivières 1,00 A 864 Marie-Victorin 1,00 A 865 des Patriotes 1,00 A 866 du Val-des-Cerfs 1,00 A 867 des Grandes-Seigneuries 1,00 A 868 de la…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

A 863 des Hautes-Rivières 1,00 A 864 Marie-Victorin 1,00 A 865 des Patriotes 1,00 A 866 du Val-des-Cerfs 1,00 A 867 des Grandes-Seigneuries 1,00 A 868 de la…

Update : April 11, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 311 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2021-2022.pdf

Ministère à l’égard des personnes handicapées 3.4.1. Publier des articles, poser des affiches, organiser des journées thématiques, etc. Actions de…

Update : September 23, 2021

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Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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