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Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

pdf 302 Kb DAI_no_BSM-2025-005483.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 20, 2025

Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

pdf 1.65 Mb 25-562_Diffusion.pdf

mesures; Ajustements du tenant lieu de MAO; Dépenses non admissibles. du Centre de services scolaire. Direction générale de la planification et de…

Update : November 21, 2025

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

pdf 431 Kb 25-483_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : November 11, 2025

Information sur les nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d'enseigner de la session d’automne 2020 à maintenant - nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019

pdf 370 Kb 22-301_Diffusion.pdf

et ventilé par université qualifiante. Le premier point de votre demande sera ou a été répondu de façon distincte puisque relevant du ministère de…

Update : December 1, 2022

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

ative de l'organisme fréquenté Nom de l'organisme fréquenté 2023‐2024 Campus de Val‐d'Or (920002) 17 Cégep de l'Abitibi‐Témiscamingue (920000)…

Update : April 24, 2024

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

ative de l'organisme fréquenté Nom de l'organisme fréquenté 2023‐2024 Campus de Val‐d'Or (920002) 17 Cégep de l'Abitibi‐Témiscamingue (920000)…

Update : April 24, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Politique énergétique 2030

pdf 3.22 Mb Politique-energetique-2030.pdf

18,2 milliards de litres de produits pétroliers • 6,4 milliards de mètres cubes de gaz naturel • 3,0 millions de tonnes équivalent pétrole (tep) de…

Update : May 10, 2023

Offre de services aux municipalités - Directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie

pdf 349 Kb offre_services_DRSCSI_01.pdf

également de concert avec votre municipalité, votre service de sécurité incendie et la municipalité régionale de comté (MRC) dans la mise en place des outils…

Update : February 4, 2022

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Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

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