Search results

Les effectifs étudiants en équivalence à temps plein (EETP) pondérées dans les universités québécoises, pour la période allant de 2018-2019 à 2024-2025 et les effectifs étudiants internationaux dans les universités québécoises, de 2018-2019

pdf 444 Kb 24-823_Diffusion.pdf

public dans l’exercice de ses fonctions. Aussi, selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des…

Update : April 10, 2025

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

être utile de nommer un « chargé de projet », qui agirait à titre de porte-parole auprès des médias et de la population. Celui-ci devra faire preuve de…

Update : December 18, 2020

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

être utile de nommer un « chargé de projet », qui agirait à titre de porte-parole auprès des médias et de la population. Celui-ci devra faire preuve de…

Update : December 18, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus 2025 - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 840 Kb AIR-202511-PL11-MEIE.pdf

brasseur, de fabricant de vin, de fabricant de cidre et de distillateur de faire exécuter, pour leur compte, par le titulaire de l’un ou l’autre de ces…

Update : January 22, 2026

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

Service de police de l’agglomération de Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service …

Update : December 5, 2024

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Kb 23-315_Diffusion.pdf

le ministère de l’Enseignement supérieur en réponse à votre demande d’accès 23-316. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous…

Update : November 6, 2023

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

pdf 685 Kb 24-360_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 3, 2024

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

pdf 685 Kb 24-360_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 3, 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 23-678_DÉCISION AC_Demande accès 23-678_2e version…

Update : March 20, 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 23-678_DÉCISION AC_Demande accès 23-678_2e version…

Update : March 20, 2024

Search results

Filters

Les effectifs étudiants en équivalence à temps plein (EETP) pondérées dans les universités québécoises, pour la période allant de 2018-2019 à 2024-2025 et les effectifs étudiants internationaux dans les universités québécoises, de 2018-2019

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus 2025 - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca