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placements des employés. Art. 67.2 Numéro d’assurance sociale (américain), adresse permanente, nom du/de la conjoint/e et/ou des enfants. CIGNA…

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2025) La protection des animaux: une préoccupation sociétale • Code civil du Québec, art. 898.1 : « Les animaux ne sont pas des biens. Ils sont des êtres…

Toute étude ou tout rapport, réalisé au cours des vingt dernières années, portant sur la question des étudiants québécois bénéficiant d'une réduction de…

entendu être traités en priorité par les policiers. Les appels des citoyens pour rapporter des vols, du vandalisme, des fraudes et pour s’informer des…

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personnel hors cadre, cadre des services, cadre d’école et cadre de centre, tel que défini aux règlements déterminant certaines conditions de travail des…

qui vous est accessible. Vous remarquerez, sur certaines des pages transmises, que nous avons élagué des sources confidentielles d’informations, des…

1. La ventilation pour chacune des régions administratives pour chacune des années scolaires de2001-2002 à l’année scolaire 2022-2023*. 2. La ventilation par…

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