Search results

répond pas aux critères permettant un classement par le ministre de la Culture et des Communications en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel. Le…

établis pour application par le ministre lors de l’émission d’une autorisation ministérielle. La référence à cet article dans le cadre de la décision du…

(MSSS). P57. Le 14 juin 2021, le Secrétariat à la condition féminine annonçait un nouvel appel de projets pour le développement de cellules d’intervention…

(MSSS). P57. Le 14 juin 2021, le Secrétariat à la condition féminine annonçait un nouvel appel de projets pour le développement de cellules d’intervention…

signature par le ministre Motifs « Maison d'habitation. 1765. Maison de pierres des champs de forme rectangulaire. Le toit est symétrique à deux…

Bornée vers le nord-ouest et vers l’ouest par le chemin d’Oka, étant le lot 5 701 300, vers l’est et vers le nord-est par le lot 6 125 112, propriété de…

Bornée vers le nord-ouest et vers l’ouest par le chemin d’Oka, étant le lot 5 701 300, vers l’est et vers le nord-est par le lot 6 125 112, propriété de…

saurais gré d'en prendre connaissance et d'en assurer le suivi approprié. Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs.…

vérification par le MINISTRE ou toute autre personne ou tout autre organisme dans le cadre de ses fonctions ou des mandats qui lui sont confiés. 6.…