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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
pdf 267 Kb entente-changement-climatiques-mrnf-melccfp.pdf
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Annexe D - Entente concernant des services de garde pour une période additionnelle
pdf 237 Kb entente_services_annexe-d.pdf
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Annexe D - Entente concernant des services de garde pour une période additionnelle
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Suivi des heures rémunérées et mesures d'optimisation - BSM-2026-005823
pdf 1.10 Mb DAI_no_BSM-2026-005823.pdf
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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023
pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf
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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023
pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf
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