Search results

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) Bulletin no 1 de mai 2024, mis à jour en octobre 2024 LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES COÛTS…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) Bulletin no 1 de mai 2024, mis à jour en octobre 2024 LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES COÛTS…

Update : October 8, 2024

AQEM.pdf

pdf 1.43 Mb AQEM.pdf

CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 DONNÉES SOCIO-DÉMOGRAPHIQUES Présence en région : (données 2024, Distributions Dynamiques)5 Voici une visualisation…

Update : February 17, 2026

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

pdf 1.64 Mb 23-539_Diffusion.pdf

programme (en ETC). • Montant du budget utilisé dans le cadre du programme : o Montant global accordé aux bénéficiaires (annoncés) o Montant global versé aux…

Update : February 26, 2024

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

pdf 1.64 Mb 23-539_Diffusion.pdf

programme (en ETC). • Montant du budget utilisé dans le cadre du programme : o Montant global accordé aux bénéficiaires (annoncés) o Montant global versé aux…

Update : February 26, 2024

Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec

pdf 810 Kb 01-Rapport_Loi_CDPQ-Edition_2025.pdf

au 31 décembre 2024, en hausse de 247,4 milliards de dollars par rapport au 31 décembre 2014 (225,9 milliards de dollars). Au total, la Caisse employait 2…

Update : October 23, 2025

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

l’exercice financier 2023-2024, le mandat de l’auditeur consiste à effectuer les missions suivantes : • à l’égard du rapport financier annuel (RFA) se…

Update : September 6, 2024

Liste des projets retenus – Mise en oeuvre d'actions spécifiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

pdf 223 Kb DA-Liste-projets-retenus-egalite-CF-20240628-02.pdf

juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020 Projets retenus 2023-2024 Projets financés pour une durée de 1 an Organisme Titre du projet Montant octroyé DOC…

Update : July 5, 2024

Liste des projets retenus – Mise en oeuvre d'actions spécifiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

pdf 223 Kb DA-Liste-projets-retenus-egalite-CF-20240628-02.pdf

juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020 Projets retenus 2023-2024 Projets financés pour une durée de 1 an Organisme Titre du projet Montant octroyé DOC…

Update : July 5, 2024

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

pdf 4.36 Mb BRO_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

modalités du programme de partage de la croissance d’un point de la TVQ, le 31 décembre 2024, convenir, d’ici le 15 avril 2024, d’une formule de partage…

Update : December 14, 2023

Search results

Filters

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

AQEM.pdf

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

Liste des projets retenus – Mise en oeuvre d'actions spécifiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Liste des projets retenus – Mise en oeuvre d'actions spécifiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca