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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation

pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf

rigidité ou des délais requis pour la modification des documents de planification. Des espaces commerciaux à revaloriser Au fil des ans, des pôles…

Update : March 15, 2022

Nombre d’individus et d’ETP en formation générale des adultes, pour les années 2023-2024 et 2024-2025 par CSS et par CS pour chacun des services suivants : Entrée en formation, alphabétisation, préscolaire, secondaire 1er cycle, secondaire 2e cy

pdf 488 Kb 25-742_Diffusion.pdf

scolaire des Monts-et-Marées (711000) Intégration socioprofessionnelle (ISP000) 54 45 13,9 17,4 711000 Centre de services scolaire des Monts-et-Marées…

Update : January 6, 2026

Liste des engagements financiers - Avril 2024

pdf 0.96 Mb 2024-04_MSSS.pdf

Paiement effectué au Fonds des biens et des services (MESS) pour l'ensemble des services offerts. Ex. 24-25 8 888 643,00 $ (Pr.01-01) 8 888 643,00 $…

Update : January 10, 2025

Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui.

pdf 1.49 Mb 25-113_Diffusion.pdf

d'aide (601BSACH) 55 44 39 40 36 29 33 30 27 24 24 31 30 31 Français des lettres et des arts (601BSL04) 22 Français des lettres et des arts (601BSLCH)…

Update : June 16, 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Tenir des activités de communication et de mobilisation auprès des municipalités et des organisations locales et régionales de loisir et de sport. Promouvoir…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Tenir des activités de communication et de mobilisation auprès des municipalités et des organisations locales et régionales de loisir et de sport. Promouvoir…

Update : August 15, 2023

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

la protection des renseignements personnels ainsi que les mesures de protection des renseignements personnels contenues dans le Règlement. Il s’agit des…

Update : March 28, 2022

Recensement des questions 2021-2022 sur la diffusion des documents.

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

la protection des renseignements personnels ainsi que les mesures de protection des renseignements personnels contenues dans le Règlement. Il s’agit des…

Update : February 4, 2025

Par année, de 2018-2019 à 2023-2024, le nombre de fermetures de dossier à la Direction de l'enseignement à la maison (DEM) pour des jeunes scolarisés à la maison en incluant la raison de cette fermeture, le nombre de dossiers ayant connu une réouve

pdf 368 Kb 24-787_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : April 17, 2025

Rapport financier 2016 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

xlsx 1.54 Mb a3_formulaire_codifie_rf_2016_agglo.xlsx

tion des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 15 2459 Valeur des actifs à la fin de l'exercice 16…

Update : February 28, 2018

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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation

Nombre d’individus et d’ETP en formation générale des adultes, pour les années 2023-2024 et 2024-2025 par CSS et par CS pour chacun des services suivants : Entrée en formation, alphabétisation, préscolaire, secondaire 1er cycle, secondaire 2e cy

Liste des engagements financiers - Avril 2024

Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui.

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Recensement des questions 2021-2022 sur la diffusion des documents.

Par année, de 2018-2019 à 2023-2024, le nombre de fermetures de dossier à la Direction de l'enseignement à la maison (DEM) pour des jeunes scolarisés à la maison en incluant la raison de cette fermeture, le nombre de dossiers ayant connu une réouve

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