Search results

00 CAD COMMISSION SCOLAIRE DES GR PERIME 39685634 CHEQSTD 350 2018-03-07 200,00 CAD COMMISSION SCOLAIRE DES PA PERIME 2504568 CHEQSTD 010 2018-03-21 11000,00…

les établissements scolaires concernés et l’ensemble du réseau des centres de services scolaires. Offrir une bonne qualité de l’air intérieur aux élèves et…

leurs organismes. 16502 Fonds du Plan Nord Documents relatifs au Fonds du Plan Nord, à la Société du Plan Nord et aux initiatives financées à partir du Fonds…

5792 Centre de services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5801 Centre de services scolaire de la Baie-James 5824…

5792 Centre de services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5801 Centre de services scolaire de la Baie-James 5824…

22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. 3 CERTIFICAT D’ENREGISTREMENT Établissement d’hébergement touristique IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT NUMÉRO…

Mise à jour des procédures concernant l’autorisation des titulaires de l’autorité parentale à l’établissement d’un enfant mineur au Québec; - Précisions…

équipe PQI à l adresse courriel PQI@education.gouv.qc.ca dans les plus brefs délais. Québec, le 19 mars 2025 Madame Marie-Pierre Guénette Directrice générale…

montant maximal de subvention. Un site peut comprendre plusieurs établissements. Le site peut être différencié d’un autre, notamment par l’adresse…

plusieurs établissements en vue de répondre à des besoins particuliers. Chaque établissement doit transmettre au Ministère : • les données requises pour…