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Renseignements concernant des membres du personnel nommé à titre de greffier spécial – BSM-2025-005536 

pdf 166 Kb DAI_no_BSM-2025-005536.pdf

: BSM-2025-005536 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : November 5, 2025

Liste des centres d’aide aux victimes d'actes criminels - BSM-2025-004870

pdf 191 Kb DAI_no_2025-004870.pdf

V/Réf. : Liste des centres d’aide aux personnes victimes N/Réf. : BSM-2025-004870 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 14, 2025

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Kb 23-206_Diffusion.pdf

réalité des personnes et des familles de la diversité sexuelle et de genre, le choix des moyens pour la mise en œuvre de ces orientations demeure une…

Update : September 12, 2023

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Kb 23-206_Diffusion.pdf

réalité des personnes et des familles de la diversité sexuelle et de genre, le choix des moyens pour la mise en œuvre de ces orientations demeure une…

Update : September 12, 2023

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

organisées par les CCTT, tels des visites des installations, des colloques et congrès, des sessions d’information et de sensibilisation auprès des étudiants;…

Update : October 16, 2024

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

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organisées par les CCTT, tels des visites des installations, des colloques et congrès, des sessions d’information et de sensibilisation auprès des étudiants;…

Update : October 16, 2024

Pour les écoles secondaires publiques Roger Comtois et Polyvalente L'Ancienne-Lorette et pour les 5 dernières années : 1- La liste du sujet des plaintes faites contre ces deux écoles secondaires publiques; 2- Le pourcentage d'étudiants ayant un d

pdf 407 Kb 25-418_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 14, 2025

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

pdf 232 Kb DAI_no_BSM-2025-005481.pdf

: BSM-2025-005481 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : October 16, 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2024-004657

pdf 800 Kb DAI_no_BSM-2024-004657.pdf

affaiblies N/Réf. : BSM-2024-004657 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : November 29, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.54 Mb 202602-80_DE.pdf

structurales, ils entraîneront des répercussions importantes sur l’occupation des lieux, telles que du bruit, de la poussière ou des interruptions…

Update : April 13, 2026

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Liste des centres d’aide aux victimes d'actes criminels - BSM-2025-004870

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

Pour les écoles secondaires publiques Roger Comtois et Polyvalente L'Ancienne-Lorette et pour les 5 dernières années : 1- La liste du sujet des plaintes faites contre ces deux écoles secondaires publiques; 2- Le pourcentage d'étudiants ayant un d

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2024-004657

Note de service - Planification des activités publiques

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