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ndaire/tableau-de-bord#c230572 Nombre de présences et taux de réussite aux épreuves uniques de français* des centres de service scolaires et commissions…

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és de la MRC de Rouyn-Noranda de préparer, conformément à l’article 125.2 du Projet de loi 124 une demande commune de regroupement pour le 30 juin 2001. 7.…

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

population de 4 ans de l'année précédente (observée ou projetée). Ils servent à calculer la progression du taux de fréquentation (de passage) pour les…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Paulo, les États de Querétaro, de Jalisco, de Yucatan et de Sonora, au Mexique, ainsi que les États de Pernambuco et de Rio de Janeiro, au Brésil, ont adhéré…

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