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Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

planification des besoins en entretien et en réparation pour les gestionnaires des banques régionales et des unités mobiles, ainsi que des partenaires; e.…

Update : May 15, 2023

Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

pdf 361 Kb DAI_no_BSM-2024-004204.pdf

concernant des constats d’infractions émis dans la Ville de Thetford Mines, la municipalité de Beaulac-Garthby et la municipalité de Saint-Adrien-d’Irlande…

Update : June 27, 2024

Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

pdf 361 Kb DAI_no_BSM-2024-004204.pdf

concernant des constats d’infractions émis dans la Ville de Thetford Mines, la municipalité de Beaulac-Garthby et la municipalité de Saint-Adrien-d’Irlande…

Update : June 27, 2024

Volumétrie des causes criminelles avec décision de non-responsabilité criminelle ou d'inaptitude selon l'année de la décision finale et le district judiciaire - BSM-2026-005720

pdf 676 Kb DAI_no_BSM-2026-005720.pdf

: BSM-2026-005720 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : March 3, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2.57 Mb engagements_financiers_novembre_2025.pdf

DE L'ABITIBI Rouyn-Noranda 140 000,00 $ 29 674,44 $ augmentation des déplacements et des tarifs réglementés Abitibi-Témiscamingue 3 Bureau du coroner M…

Update : April 15, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.89 Mb 202505-70_DE.pdf

œuvre des objectifs visant le maintien de la qualité des paysages et l’harmonisation des usages, Québec, gouvernement du Québec, ministère des Ressources…

Update : June 11, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

perfectionnement sur l’intervention auprès des personnes victimes d’exploitation sexuelle à l’intention des policières et des policiers ainsi que des agentes…

Update : December 5, 2024

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

Effectuer des tournées suivi & contrôle. • Faire des recommandations. • S'assurer que des correctifs ont été apportés. Nous voulons vous entendre sur…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

Effectuer des tournées suivi & contrôle. • Faire des recommandations. • S'assurer que des correctifs ont été apportés. Nous voulons vous entendre sur…

Update : January 6, 2023

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4.76 Mb DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

d'une partie ou de l'ensemble des travaux exécutés par le prestataire de services dans les quinze (15) jours de la réception définitive des travaux…

Update : November 14, 2025

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Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

Constats d'infraction signifiés pour des infractions commises à Thetford Mines et à Beaulac-Garthby, entre le 16 janvier 2024 et le 1er juin 2024 - BSM-2024-004204

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Note de service - Planification des activités publiques

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

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