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présente entente et en fera partie intégrante. Tout avenant n'est valide ni ne lie les PARTIES que s'il est donné par écrit. Un tel avenant est…

et permettent à ces derniers de maintenir une bonne forme physique ce qui contribue à de nombreux bienfaits physiques et psychologiques. Il est reconnu que…

revenus et à organiser leur travail, ce qui est crucial pour assurer leur pérennité. L’ICFC est non seulement mieux adapté à la réalité des OCASSS, mais il …

D’ORDRE PHYSIQUE / PHYSICAL IMPACT Veuillez décrire les répercussions d’ordre physique que l’infraction ou la conduite de l’accusé a eues sur vous, par…

exécutif est dirigé par le secrétaire général et greffier du Conseil exécutif. En plus de sa responsabilité à l’égard du fonctionnement du Ministère en tant…

en confection, à la date de référence aux conditions du marché qui s’applique. ◼ Espace locatif : immeuble, ou partie d’immeuble physiquement délimitée, qui …

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contribuent à améliorer la santé mentale et physique des jeunes en leur offrant un environnement stable et favorable à leur développement. De plus, la…

exigences reliées à l’accessibilité Web est une considération pour l’équipe de réalisation du programme Lexius. Cet élément est considéré dès qu’un service…

(précisez) : Conditions d'admissibilité L’entreprise est en activité au Québec depuis au moins un ani. L’entreprise est dans un secteur d’activité…