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Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

pdf 1.32 Mb Liste-achats-mars2023-MRIF-20240411-001.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : May 21, 2024

Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

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Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

Coût du dépôt d’une demande de modification de permis : Nombre moyen de demandes de modification de permis (sauf les demandes concernant les changements de…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Coût du dépôt d’une demande de modification de permis : Nombre moyen de demandes de modification de permis (sauf les demandes concernant les changements de…

Update : May 21, 2024

Documents et informations sur l'avortement

pdf 3.18 Mb Documents-informations-avortement-CF-20230718-1.pdf

les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mise à jour le 16 septembre 2016 Organisme Centre de santé des femmes de la Mauricie…

Update : August 14, 2023

Documents et informations sur l'avortement

pdf 3.18 Mb Documents-informations-avortement-CF-20230718-1.pdf

les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mise à jour le 16 septembre 2016 Organisme Centre de santé des femmes de la Mauricie…

Update : August 14, 2023

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : February 23, 2026

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE…

Update : May 15, 2023

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 10.90 Mb 24-680_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : March 11, 2025

Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024

pdf 3.93 Mb PO_securite_civile_MSP_2014-2024.pdf

population disposent de peu de temps pour réagir, par exemple lors de ruptures de barrage, de fuites de matières dangereuses, d’accidents nucléaires ou de…

Update : December 11, 2019

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Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

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