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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

véhicules de fonction ont été retirées de la liste. Vous trouverez également une reproduction de l’article de la Loi ci-mentionné. Une réponse distincte vous…

Update : September 19, 2024

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : November 19, 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : February 21, 2025

Budget 2018-2019 - Mobilité électrique : un développement durable de tous les modes de transport

pdf 1.12 Mb MobiliteElectrique_1819.pdf

l’extension de la ligne bleue permettrait de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 24,6 tonnes en période de pointe. Au cours de la dernière…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Mobilité électrique : un développement durable de tous les modes de transport

pdf 1.12 Mb MobiliteElectrique_1819.pdf

l’extension de la ligne bleue permettrait de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 24,6 tonnes en période de pointe. Au cours de la dernière…

Update : October 29, 2024

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

Évaluation de la cohésion de la mise en œuvre du curriculum dans le cadre des exercices de veille de 2011 et de 2016 Les exercices de veille sur la mise en…

Update : July 8, 2025

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1.23 Mb 25-700_Diffusion.pdf

2023 71 74,6 914000 Cégep de Bois-de-Boulogne Préuniversitaire 200B1 Sciences de la nature Féminin 2017 233 85,3 914000 Cégep de Bois-de-Boulogne…

Update : February 17, 2026

Stratégie d'intervention gouvernementale pour le développement de la Région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madelaine 2013-2018

pdf 5.66 Mb RA_strategie_gaspesie_2013-18_MCE.pdf

ale, de même que les activités de chasse et de plein air contribuent de façon significative à l’économie et à la notoriété de la région. Compte tenu de…

Update : December 18, 2018

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

taux de fréquentation est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 18 17 16 15 11 13 13 12 12 13 45 50 43 42…

Update : March 11, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

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taux de fréquentation est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 18 17 16 15 11 13 13 12 12 13 45 50 43 42…

Update : March 11, 2024

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Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

Budget 2018-2019 - Mobilité électrique : un développement durable de tous les modes de transport

Budget 2018-2019 - Mobilité électrique : un développement durable de tous les modes de transport

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

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Stratégie d'intervention gouvernementale pour le développement de la Région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madelaine 2013-2018

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Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

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