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dans le cadre du projet vitrine d’économie circulaire. L’action s’étendra sur les exercices 2023-2024 et 2024-2025. On cherchera à mesurer l’intégration et…

profil des participants et leurs besoins dans leur écosystème. Le MEIE et le MAM peuvent allouer un montant permettant le maintien de ressources dédiées (2)…

régulier Nombre 2022-2023 Taux (%) 2022-2023 Nombre 2023-2024 Taux (%) 2023-2024 Nombre 2024-2025 Taux (%) 2024-2025 Taux de la fonction publique (%) 15 2024…

modifiant d’autres dispositions Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Novembre 2024 2 SOMMAIRE La présente analyse d’impact réglementaire…

échéant. Évaluation du PMO Un cadre d’évaluation du PMO pour la période 2021 au 31 mars 2024 a été déposé au SCT en 2024 et un rapport d’évaluation sera…

dette à long terme ( ) 95 103 078 713 Frais reportés liés à la dette à long terme Montants des débiteurs et autres montants affectés 98 155 096 410 Autres…

-------------------- PROGRAMME NOM DU PROGRAMME --------- ---------------- ETP MONTANT PS MONTANT RM MONTANT MAO MONTANT ADM ALLOCATION COVID (1) (A) (B) (C)…

-------------------- PROGRAMME NOM DU PROGRAMME --------- ---------------- ETP MONTANT PS MONTANT RM MONTANT MAO MONTANT ADM ALLOCATION COVID (1) (A) (B) (C)…

des règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme Administration municipale 23 Organismes contrôlés et…

dette à long terme ( ) 95 3 078 104 Frais reportés liés à la dette à long terme Montants des débiteurs et autres montants affectés 98 32 116 731 Autres…