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Renseignements relatifs aux contrats de formation

pdf 105 Kb Contrats_formation_oct-dec2024.pdf

formation Période du 1 er octobre au 31 décembre 2024 Contrats de formation Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Octobre - Décembre Nom du fournisseur …

Update : February 14, 2025

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

pdf 1.64 Mb B1_Munloc_RF2020_Sommation.pdf

d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme Administration municipale 39 111 152 626 102 019 975 Organismes contrôlés et…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

pdf 1.64 Mb B1_Munloc_RF2020_Sommation.pdf

d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme Administration municipale 39 111 152 626 102 019 975 Organismes contrôlés et…

Update : March 28, 2022

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

25-317_Décision 25-317 Réponse AC 2.3.3 2024-11-26 Plan révisé 2024 AC 2.3.9 2024-11-27 Courriel de réponse AC 2.8 2025-05-15 L.rap.états finan. ann. étab.…

Update : October 21, 2025

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

23-2024-mars-2024.pdf…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

23-2024-mars-2024.pdf…

Update : June 4, 2024

Statistiques diverses sur les infractions signifiées en lien avec la COVID-19 entre 2020 et 2022 – BSM-2025-004793

pdf 277 Kb DAI_no_2025-004793.pdf

2022 pour avoir produit, vendu, acheté ou utilisé un faux passeport vaccinal. J'aimerais obtenir le montant récupéré par l'État sur toutes ces…

Update : January 28, 2025

avril2022.pdf

pdf 1.00 Mb avril2022.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : January 10, 2025

Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022.

pdf 508 Kb 25-161_Diffusion.pdf

pour les années universitaires 2023-2024 et 2024-2025 » et pouvant répondre au troisième point de votre demande. Il est important de souligner que les…

Update : July 31, 2025

M69729_Diffusion.pdf

pdf 1.14 Mb M69729_Diffusion.pdf

ue) 8 948 $ 2024 37, 7e Rue Rouyn-Noranda (Québec) J9X 1Z6 1162898564 Volet 1 - Développement Val-d'Or Festivals et événements Festival de Musique…

Update : October 15, 2025

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Statistiques diverses sur les infractions signifiées en lien avec la COVID-19 entre 2020 et 2022 – BSM-2025-004793

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Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022.

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