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janvier 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M40482 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

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La prochaine CollecteInfo concerne les stages qui ont été complétés lors des sessions d’été 2024, d’automne 2024 et d’hiver 2025. • Pour remplir le…

venir À venir À venir 12,5 ¹ Montant provisoire. Les universités ont jusqu'au 31 mars 2025 pour terminer leurs déclarations 2023-2024. Annexe 1…

Président Mélanie Robert Membre Commission municipale du Québec 2024-11-06T11:23:04-0500 Mélanie Robert 2024-11-06T16:45:02-0500 Richard Brisson 2024-11-07T1…

des règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme Administration municipale 23 Organismes contrôlés et…

geste compte Dépôt légal − Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 ISBN : 978-2-550-97421-5 (Imprimé, édition corrigée, 2024) ISBN :…

cas-ci, des frais de timbre judiciaire d’un montant de 402,00 $ ont été transférés au client ainsi que des frais de signification par huissier d’un montant…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 novembre 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Subventions versées à Fondation Jasmin Roy N/Réf. :…

/water-quality/2024/Water-quality-canadian-rivers-fr_2024.pdf https://www.canada.ca/content/dam/eccc/documents/pdf/cesindicators/water-quality/2024/Water-qua…