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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.01 Mb 202307-23_DE.pdf

sommaire : Autorisation d'utilisation à des fins de sentier de motoneige, sur une lisière de terre du domaine de l'État, excluant toute terre, lit …

Update : August 11, 2023

La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux.

pdf 238 Kb 24-76_Diffusion.pdf

ci-annexée la liste des membres du comité ainsi que la liste des collaborateurs. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : June 6, 2024

La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux.

pdf 238 Kb 24-76_Diffusion.pdf

ci-annexée la liste des membres du comité ainsi que la liste des collaborateurs. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : June 6, 2024

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3.12 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

: — à l’égard des particuliers : — l’impôt sur le revenu; — à l’égard des sociétés : — l’impôt sur le revenu, — la cotisation des employeurs au Fonds des…

Update : March 25, 2025

Le nombre d'étudiants athlètes (niveaux Excellence, élite, relève ou espoir) inscrits aux programmes sports-études au secondaire et aux programmes de l'Alliance sport-études au niveau collégial ou universitaire des écoles localisées dans la ville

pdf 270 Kb 25-284_Diffusion.pdf

élèves des écoles ayant déclaré offrir un des programmes particuliers. Les écoles ont la possibilité d’offrir des formations particulières similaires ou…

Update : September 2, 2025

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Kb 25-1046_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 23, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 18.99 Mb 202309-30_REP.pdf

De plus, nous vous informons que le Bureau de l’arpenteur général du Québec possède des documents d’arpentage concernant certains terrains dans le secteur de…

Update : October 12, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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De plus, nous vous informons que le Bureau de l’arpenteur général du Québec possède des documents d’arpentage concernant certains terrains dans le secteur de…

Update : October 12, 2023

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La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux.

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Dépenses fiscales - Édition 2024

Le nombre d'étudiants athlètes (niveaux Excellence, élite, relève ou espoir) inscrits aux programmes sports-études au secondaire et aux programmes de l'Alliance sport-études au niveau collégial ou universitaire des écoles localisées dans la ville

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

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