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nom des écoles primaires publiques qui se trouvent dans la région administrative de la capitale nationale qui a un système d’évaluation sans notes

pdf 258 Kb 23-484_Diffusion.pdf

https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des…

Update : December 28, 2023

Les quarante-huit RFA pour l’année 2018-2019 (rapports financiers annuels des cégeps)

pdf 237 Kb 25-852_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-852 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : February 16, 2026

Détails de la répartition des coûts pour la réfection de l'école Sainte-Marie à Sayabec qui soi-disant se chiffrerait aux environs de $22M de dollars.

pdf 1.16 Mb 24-848_Diffusion.pdf

chiffrerait aux environs de $22M de dollars, la définition des coûts ou répartition des coûts. Vous trouverez ci-annexé un document présentant la liste des…

Update : April 29, 2025

Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel.

pdf 227 Kb 23-700_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-700 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les…

Update : March 28, 2024

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

pdf 229 Kb 23-471_Diffusion.pdf

complète du journal des événements fourni dans le comptoir de données. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : December 18, 2023

Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

pdf 225 Kb 23-712_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-712 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le document suivant…

Update : April 24, 2024

Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

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Update : April 24, 2024

Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel.

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Update : March 28, 2024

Fichiers Excel transmis au Ministère par les universités québécoises dans le cadre du processus de transmission des rapports SIFU pour la période allant d'octobre 2018 à octobre 2024.

pdf 229 Kb 24-712_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-712 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : February 21, 2025

Toutes correspondances, courriels, rapports et documents détenus par le ministère de l’Éducation concernant des lieux de prière toujours actifs dans les écoles québécoises entre le 1er mai 2023 au 1er octobre 2024 et la directive envoyée par le

pdf 2.40 Mb 24-458_Diffusion.pdf

s'assurent de l’interdiction des lieux de prières dans les écoles. • Toute correspondance, courriels, rapports et documents détenus par le ministère de…

Update : December 9, 2024

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