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Coalition large, Comité de coordination national, Table de Québec, Table de !'Estrie et divers comités de travail, a permis à chacun de ses membres de…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

n a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

ions pour le développement de connaissances et de modalités de suivi de ces investissements. Livrable attendu par les FRQ Un rapport de résidence commentant…

internationales et de la Francophonie – Québec sans frontières 18 7. DURABILITÉ ET POTENTIEL DE RETOMBÉES 7.1. La programmation s’inscrit-elle dans une…

n a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

année et par type de milieu de garde en fonction de deux tableaux dont nous joignons une copie. Par ailleurs, nos recherches ont permis de retracer des…

du ministère de la Famille | Gouvernement du Québec Concernant le deuxième volet de votre demande, nos recherches démontrent qu’aucun contrat n’a été conclu…

permis de retracer des documents qui proviennent ou relèvent de la compétence du Secrétariat du Conseil du trésor. Il s’agit notamment de documents protégés…

municipalité dont le numéro de territoire du bureau coordonnateur est 16-16 faisant partie de la MRC Pierre-de- Saurel, a acheminé au Ministère de la Famille…