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La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8.37 Mb RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

Les membres du Comité Louise Beaudoin Clément Duhaime Véronique Guèvremont Patrick Taillon Janvier 2024 Crédits Œuvre : Coexistence, Herman Kolgen (2019)…

Update : January 30, 2024

26596.pdf

pdf 1.94 Mb 26596.pdf

COURRIEL Le 4 avril 2024 N/Réf. : 26596 Objet : Demande d’accès à des documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : December 10, 2025

47-JoanieGrenier-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

pdf 526 Kb 47-JoanieGrenier-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

3 juillet 2024). 10 ISQ, « Ventes de livres neufs selon la catégorie de points de vente, données annuelles, Québec ».…

Update : July 18, 2024

Bilan du Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.13 Mb BI_plan-travail_2022-2023.pdf

celle-ci doit être terminée en 2023-2024. Réalisation de travaux de restauration Les dépenses réelles (6 708,0 k$), pour les travaux de restauration, ont été…

Update : January 26, 2026

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

pdf 320 Kb 24-563_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : January 6, 2025

Ville_Gatineau.pdf

pdf 512 Kb Ville_Gatineau.pdf

assurer que les montants liés aux ententes récentes concernant le Fonds canadien pour les infrastructures liées au logement (FCIL) et Maisons Canada soient…

Update : February 10, 2026

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 660 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

mission de procédures convenues à l’égard des données compilées au fichier « Formulaire EnerCEGEP 2024-2025 »…

Update : August 18, 2025

Rapport financier 2020 consolidé

xlsx 753 Kb A2_1_Formulaire_codifie_RF_2020.xlsx

règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme T Administration municipale 39 4645 T Organismes contrôlés et…

Update : March 24, 2021

Rapport financier 2019 – Formulaire codifié

xlsx 531 Kb A2_1_Formulaire_codifie_RF_2019.xlsx

règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme T Administration municipale 39 4645 T Organismes contrôlés et…

Update : March 16, 2020

Rapport financier 2021-Consolidé

xlsx 773 Kb A2_1_Formulaire_codifie_RF_2021.xlsx

règlements d'emprunt fermés Montant réservé pour le service de la dette à long terme T Administration municipale 39 4645 T Organismes contrôlés et…

Update : February 17, 2022

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