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Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Afin de…

Update : October 14, 2025

Copie des données enregistrées par les policiers lorsqu'ils enregistrent une interpellation

pdf 654 Kb 2022-12408.pdf

encore utilisé par l’ensemble des corps de police. Son déploiement se fait graduellement, selon la capacité des corps de police, puisqu’il implique la…

Update : January 6, 2023

Liste des rénovations et constructions d'écoles sur l'Île de Montréal prévues au PQI 2023, au PQI 2024 et au PQI 2025 ainsi que les détails relatifs à chaque projet (échéancier, budget, évaluation de risque et autres informations explicatives su

pdf 439 Kb 25-46_Diffusion.pdf

vous constaterez que des renseignements ont été masqués puisque leur diffusion aurait pour effet de révéler une transaction ou un projet de transaction…

Update : July 8, 2025

Le document "Cadre d'évaluation des apprentissages" du programme "Sécurité privée - Gardiennage" (AEP-4239).

pdf 237 Kb 25-2_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le document…

Update : May 7, 2025

Guide de formation des correcteurs de l'épreuve unique d'écriture (5e secondaire) et grille d'évaluation utilisée par les correcteurs comportant les points de maladresse.

pdf 260 Kb 25-1155_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1155 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : April 23, 2026

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

pdf 280 Kb 23-338_Diffusion.pdf

pour celles-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 8, 2024

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

pdf 280 Kb 23-338_Diffusion.pdf

pour celles-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 8, 2024

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

pdf 320 Kb 24-35_Diffusion.pdf

Cette information pourrait vous être fournie par chacun des établissements et est susceptible de varier en fonction des types de programmes offerts et des…

Update : May 10, 2024

Organigramme du ministère de la Culture et des Communications

pdf 213 Kb Organigramme-MCC.pdf

sous-ministre adjointe Bureau des mandats spéciaux en infrastructures culturelles Pascale Demers RÉGIONS ET MÉTROPOLE Élizabeth Carmichael Services aux…

Update : October 29, 2024

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

pdf 846 Kb 23-532_Diffusion.pdf

études des cégeps et des collèges privés subventionnés Directrices et directeurs de la formation continue des cégeps et des collèges privés subventionnés…

Update : February 7, 2024

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Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

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Organigramme du ministère de la Culture et des Communications

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

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