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Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine creusée

pdf 230 Kb FOR_AutoEvaluation1PiscineCreusee_VFD.pdf

LE RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées respectent le…

Update : June 20, 2025

Territoire du bureau de projets – Rivière des Outaouais Ouest

pdf 671 Kb FS_bureau_projets_ROO.pdf

Petite-Nation 1947 Rivières des Outaouais et Gatineau 1951 Rivière des Outaouais 1960 Rivière des Outaouais 1983 Création de la CPRRO 2014-2015 Rivière Noire…

Update : April 6, 2023

Finding a certified family mediator

/en/family-and-support-for-individuals/separation-divorce/family-mediation/finding-family-mediator

Québec Chambre des notaires du Québec Ordre des conseillers et conseillères d’orientation du Québec (in French) Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec (in French) Ordre des…

Update : November 14, 2024

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

xls 78 Kb BC-instruction-9-annexe3-1.xls

terminant le : Nom de l'enfant Base Enfant 0-17 mois ECP Enfant handicapé (volet A) Enfant handicapé (volet B) Jours réservés inoccupés CISSS/ CIUSSS…

Update : September 30, 2024

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

xls 78 Kb BC-instruction-9-annexe3-2.xls

la subvention Nom de l'enfant Base Enfant 0-17 mois ECP Enfant handicapé (volet A) Enfant handicapé (volet B) Jours réservés inoccupés CISSS/ CIUSSS…

Update : September 30, 2024

Territoire du bureau de projets des rivières Richelieu et Yamaska

pdf 2.31 Mb FS_bureau_projets_RRY.pdf

en 2016. L’objectif est d’entreprendre une étude des causes, des impacts, des risques et des solutions potentielles pour atténuer les conséquences des…

Update : April 5, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 539 Kb MR-statut-artiste-CMAQ.pdf

les métiers d’art • Par des aides aux individus • Par des aides aux organismes • Par des aides aux individus et aux organismes • Par des mesures spéciales •…

Update : June 15, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

issu du partage des produits de la criminalité. Circonscription électorale: Jean-Lesage Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2023-2024 1 341…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

issu du partage des produits de la criminalité. Circonscription électorale: Jean-Lesage Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2023-2024 1 341…

Update : October 16, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : April 4, 2023

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Territoire du bureau de projets – Rivière des Outaouais Ouest

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Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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