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Services for the English-speaking population

/en/health/health-system-and-services/rights-recourses-and-complaints/services-english-speaking-population

capabilities and responsibilities, such as a CISSS or a CIUSSS. The facility is the physical location where health and social services are received, such as a hospital or a CLSC. An institution…

Update : May 5, 2026

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32; 2005,…

Update : December 11, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.53 Mb 202603_53_DE.pdf

ams/87936d6a-3322-4993-8570-dd35af7dcc6a/download https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/87936d6a-3322-4993-8570-dd35af7dcc6a/download…

Update : April 16, 2026

Avril à juin 2022

pdf 194 Kb 2223_t1-art26_subventions.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette,…

Update : August 5, 2025

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-390 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

Update : November 13, 2023

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Kb 25-979_Diffusion.pdf

paragraphes 1° à 9° du premier alinéa. 1982, c. 30, a. 28; 1990, c. 57, a. 7; 2006, c. 22, a. 14. javascript:displayOtherLang(%22se:28%22);…

Update : April 17, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.13 Mb 202508-66_DE.pdf

deles_MFFP/00_a-Comparution_MFFP.docx 2. recherche forestière et à d’autres activités liées à la sensibilisation et à l’éducation forestière et à la…

Update : September 19, 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 253 Kb decision_F2025223.pdf

doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Update : April 1, 2026

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

pdf 1.05 Mb 2021-11225.pdf

aide-mémoire à l’intention des services policiers concernant l’engagement de ne pas troubler l’ordre public prévu à l’article 810 du Code criminel et…

Update : January 6, 2023

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

pdf 1.13 Mb 25-1001_Diffusion.pdf

déterminée à partir de montants par élève propres à chaque catégorie d’élèves. À l’enseignement primaire et secondaire, un montant est ajouté à l’allocation…

Update : March 12, 2026

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Note de service - Planification des activités publiques

Avril à juin 2022

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

Note de service - Planification des activités publiques

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État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

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