Search results

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), nous vous…

Update : February 7, 2024

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), nous vous…

Update : February 7, 2024

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

pdf 865 Kb 25-77_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 3, 2025

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

pdf 310 Kb 24-385_Diffusion.pdf

provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 25, 2024

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

pdf 163 Kb 2075-repute-temps-plein.pdf

une ou un médecin. Si vous avez coché l’une des cases de la sous-section B ou C ci-dessus, inscrivez le prénom, le nom et la date de naissance d’un seul des…

Update : May 14, 2025

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

pdf 163 Kb 2075-repute-temps-plein.pdf

une ou un médecin. Si vous avez coché l’une des cases de la sous-section B ou C ci-dessus, inscrivez le prénom, le nom et la date de naissance d’un seul des…

Update : May 14, 2025

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

pdf 310 Kb 24-385_Diffusion.pdf

provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 25, 2024

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

pdf 163 Kb 2075-repute-temps-plein.pdf

une ou un médecin. Si vous avez coché l’une des cases de la sous-section B ou C ci-dessus, inscrivez le prénom, le nom et la date de naissance d’un seul des…

Update : May 14, 2025

Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

pdf 547 Kb 24-532_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-532 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les…

Update : December 4, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - août 2024

pdf 323 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2024.pdf

nécessaire pour contribuer aux travaux entourant la conception des épreuves en français. divers travaux de révision des guides et d’élaboration des clés de…

Update : September 13, 2024

Search results

Filters

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

2075 - Confirmation des renseignements scolaires – Réputé à temps plein

Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - août 2024

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca