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caractère abusif est soulevé par un cocontractant peut entraîner des litiges devant les tribunaux, des frais liés à ces litiges ainsi que des pertes…

livraison 1 Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-12-09 504028913 Entretien et…

l’élaboration du plan d’action en donnant son avis sur l’ensemble des mesures. Son apport sera également sollicité lors des bilans et des mises à jour du…

la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire du réseau de la santé et des services sociaux, à l’exception des…

la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire du réseau de la santé et des services sociaux, à l’exception des…

la donnée en jours. Par exemple : - deux semaines correspondent à 14 jours; - un demi-mois à 15 jours (s’il s’agit du mois de février, 14 jours); - 0,5 jour…

la donnée en jours. Par exemple : - deux semaines correspondent à 14 jours; - un demi-mois à 15 jours (s’il s’agit du mois de février, 14 jours); - 0,5 jour…

la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire du réseau de la santé et des services sociaux, à l’exception des…

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contrôle des absences, la reprise d’un module, etc.), des descriptions de procédures ou de règles à suivre, des guides de gestion, des règlements ou des co-d…